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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL
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CLIPSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIPSOL
CLIPSOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1587256
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2020

Présentation de la marque CLIPSOL

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLIPSOL domicilié(e) Parc d'Activités Economiques Les Combaruches - 73100 - AIX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 782 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLIPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIPSOL est expirée depuis le 12 avril 2020.

CLIPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CLIPSOLEIL , VENTELLES , CLIPS'HOME , Wattabri , PACSOL , TGD , CLIPSOGEL , RSD , LA CITE DU SOLAIRE , LE SOLEIL, VOTRE ENERGIE A VIE


CLIPSOL, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Economiques Les Combaruches - 73100 - AIX-LES-BAINS - France - SIREN 315782128


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2170054 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301509 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301513 - Publication au BOPI 2000-06-05

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436876 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 3 juin 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°525141 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

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